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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CESA
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N.V.B.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N.V.B.
CESA société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3321805
Date de dépôt :
03/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2014
N.V.B. de CESA

Présentation de la marque N.V.B.

Déposée le 3 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CESA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N.V.B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CESA domicilié(e) rue Édouard-Manet,47200 MARMANDE - 47200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 108 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque N.V.B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N.V.B. est expirée depuis le 3 novembre 2014.

CESA a également déposé les autres marques suivantes : E-RIS , e-booster , CESA , CESA , CESA , CESA - PARIS , SpeedParcel , PLAN CONFORT la bonne hauteur par Cesa , SpeedPack , SATO


CESA société par actions simplifiée - rue Édouard-Manet,47200 MARMANDE - 47200 - France - SIREN 349108027


CABINET LOYER - 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Revêtements de murs, cloisons et meubles en matières textiles. Revêtements de murs, cloisons et meubles non en matières textiles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.